Mentions Légales

ÉDITEUR

Mobiliteelectrique.info est destiné à l’information personnelle de ses visiteurs. Aucune exploitation commerciale, même partielle, des données qui y sont présentes ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de l’auteur.

DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La présentation et le contenu du présent blog constituent, ensemble, une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont l’auteur est titulaire. Conformément à l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, tous les droits de quelque nature que ce soit (notamment les droits d’auteur, les droits relatifs aux marques, aux dessins et modèles…) sur tous les éléments qui peuvent être trouvés sur ce Site, notamment les informations, softwares, logos, textes, photos, dessins, graphiques, vidéos, sons ou tout autre élément fourni sur ce Site sont réservés par Mobilité électrique (« mobiliteelectrique.info ») à l’exception des droits expressément octroyés ci-dessous.
Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres, autre que la reproduction et la consultation individuelles et privées, est interdite.

Mobiliteelectrique.info vous autorise à visionner, consulter et faire une copie unique de chaque page de ce Site dans le seul but de consulter. Aucun autre droit ne vous est octroyé à moins que unemaisonpositive.com ne vous l’ait expressément accordé par écrit. Vous n’êtes par conséquent pas autorisé à modifier ou altérer, à transmettre à quiconque, à faire un usage commercial, à stocker, à publier, à charger, à distribuer ou à créer une œuvre à partir de tout ou partie du contenu de ce Site ou à faire un usage autre que ceux qui vous sont autorisés par ces conditions générales d’utilisation.
Cependant l’utilisation d’articles de presse ou d’autres documents qualifiés comme publics présents sur ce site est permise dans le cadre d’une communication publique si la source des informations a été établie.

SANS GARANTIE

Mobiliteelectrique.info peut, à tout moment, être amené à modifier le contenu de ce Site en révisant, supprimant certaines parties ou en ajoutant de nouveaux éléments. Le contenu de ce Site est mis à votre disposition en l’état sans aucune garantie que ce soit de manière expresse ou implicite relative notamment à sa qualité, son adéquation avec un usage particulier ou la non violation des droits d’un tiers quelconque. Notamment mobiliteelectrique.info ne garantit pas que le Site ne sera jamais interrompu ou ne contient aucune erreur.

En aucun cas, mobiliteelectrique.info ne prendra en charge l’indemnisation des dommages immatériels causés à l’utilisateur tels que préjudice commercial, préjudice d’exploitation, perte de bénéfice ou dommage résultant de la reconstitution des données même si mobiliteelectrique.info avait eu connaissance de la possibilité de tels dommages.

Ce Site peut contenir des liens hypertextes apparents ou non permettant à l’utilisateur de se diriger vers des sites internet gérés par des tiers. Nous vous avisons de l’indépendance de ce Site par rapport à ceux auxquels il est connecté et auxquels vous pouvez accéder à partir de notre Site. Ces sites connectés disposent de leurs propres conditions générales d’utilisation. unemaisonpositive.com n’a aucun contrôle sur ces sites ni sur leurs conditions générales d’utilisation et n’encourt aucune responsabilité concernant leur contenu, leurs conditions générales d’utilisation, l’usage que vous pouvez en faire et la protection et le traitement des informations que vous leur soumettez.

Vous êtes responsable et vous garantissez que les informations que vous nous soumettez ne sont ni menaçantes, ni obscènes, ni diffamatoires, ni contraires à la loi et aux bonnes mœurs. Vous déclarez et garantissez que les informations que vous soumettez à ce Site vous appartiennent et que vous avez tous les droits de les divulguer et d’en faire un usage illimité.

DONNÉES PERSONNELLES

Les informations éventuellement recueillies auprès de vous de par votre utilisation du blog sont strictement destinées à l’auteur dans le but de constituer une liste des personnes intéressées par ses activités, et plus particulièrement par celles du présent blog, et ne seront pas transmises à des tiers.
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers, à titre gratuit ou onéreux.
Aucune information personnelle n’est utilisée à d’autres fins que celles indiquées ici.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression de données qui vous concernent (article 34 de la loi à Informatique et Liberté ).
Pour l’exercer, utilisez le formulaire de contact.

CREDITS

Site propulsé par WordPress

Hébergement du blog 1 and 1

Images : Fotolia

 

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *